Les services de télésanté permettent également, au niveau des territoires, d’étendre l’offre de soins :

• Téléconsultations de soins primaires (médecine générale)

​Il s’agit de consultations à distances pouvant être réalisés avec :

â–º un patient à domicile, sans assistance ;

â–º l'assistance d’un personnel médical ou paramédical, au sein d’établissements médico-sociaux (ex. : Ehpad), de mairies, de pharmacies.

• Téléconsultations spécialisées

​Elles permettent à des médecins spécialistes de réaliser des consultations à distance avec un patient. 

• Télésoin

Il met en rapport un patient avec un ou plusieurs pharmaciens ou auxiliaires médicaux dans l’exercice de leurs compétences. Le télésoin est ouvert aux diététiciens, ergothérapeutes, infirmiers, kinésithérapeutes, orthophonistes, pharmaciens, psychologues, etc.

• Téléexpertises

Par ce service, divers types de demandeurs (professionnels des champs sanitaire, médico-social, des soins ambulatoires, etc.) peuvent solliciter l’avis de médecins spécialisés (gynécologie, dermatologie, cardiologie, infectiologie, soins bucco-dentaires, etc.).

• Télésuivi Covid+

Il permet le suivi à distance de l’état de santé du patient Covid-19 à domicile et sans signe de gravité. Le patient répond à des questionnaires envoyés par email ou SMS, les réponses permettant le déclenchement d’alertes en cas de dégradation de l’état de santé.

En savoir + : télésuivi Covid-19

• Téléstaff

Les téléstaffs sont des visioconférences sécurisées permettant aux professionnels d'échanger autour des dossiers patients.

• Visiorégulation

Elle donne la possibilité aux SAMU de la région de visualiser à distance les patients au cours de la régulation téléphonique. A noter : l’enregistrement de l’appel téléphonique est maintenu lors de la régulation.

 

Au niveau régional, les usages déployés sont :

• TéléAVC : afin de favoriser l’accès aux soins dans les meilleurs délais des patients présentant une suspicion d’AVC, les services d’urgences peuvent demander des téléconsultations, téléexpertises et téléassistances aux unités neurovasculaires.

• TIU (Transfert in utero) : ce service permet l’organisation avec le SAMU des transferts de patientes entre deux maternités, en dématérialisant, de manière sécurisée, le transfert des dossiers.

• TéléDialyse : Ce service permet aux néphrologues de réaliser des téléconsultations auprès des patients atteints d’insuffisance rénale chronique dialysés dans des unités de dialyse médicalisées ou des centres d’autodialyse, limitant ainsi leurs déplacements et optimisant le temps médical.

• TéléEEG : les électroencéphalographies (EEG) pédiatriques réalisées dans les Centres Hospitaliers (CH) sont transmis de manière sécurisée à l’équipe de recours régionale EEG du CH Régional Universitaire (CHRU) de Tours pour interprétation et optimisation de la prise en charge des jeunes patients et des dossiers complexes adultes.

• Addictologie : les équipes addictologie apportent des avis d’expertise à distance auprès des structures accueillant des patients présentant des troubles psychiatriques et addictologiques, avec une dimension de supervision pédagogique pour certaines structures.

 

Télémédecine : définition des actes

Le décret n°2010-1229 du 19 octobre 2010 définit 5 actes de télémédecine et leurs conditions de mise en œuvre.

• La téléexpertise est une pratique qui permet à un professionnel médical de solliciter à distance l’avis d’un ou de plusieurs professionnels médicaux, dans le cadre de la prise en charge d’un patient.
• La téléconsultation permet à un professionnel médical de donner une consultation à distance à un patient. C’est un acte médical synchrone où le patient et le médecin se parlent.
• La télésurveillance permet à un professionnel médical d’interpréter à distance les données recueillies sur le lieu de vie du patient et nécessaires à son suivi médical et, le cas échéant, de prendre des décisions relatives à sa prise en charge.
• La téléassistance médicale permet à un professionnel médical d’assister à distance un autre professionnel de santé au cours de la réalisation d’un acte.
• La régulation médicale (15) est la réponse médicale apportée dans le cadre de l’activité des centres 15. Appuyée de moyens numériques, elle permet le recueil d’informations destinées à réaliser un bilan clinique à distance comme la visioconférence, l’envoi de photos et de documents ainsi que le recueil des paramètres vitaux provenant de dispositifs médicaux connectés.

 

Textes de référence :

• Conditions de mise en œuvre et de prise en charge du télésoin et d’ouverture de la téléexpertise aux professions de santé
• Tarification et facturation des actes de téléconsultation

• Tarification et facturation des actes de téléexpertise
• Avenant 8 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’Assurance Maladie : précisions complémentaires

• Avenant 6 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l’Assurance Maladie : passage de la téléconsultation et de la téléexpertise dans le droit commun
• Réponses rapides dans le cadre du COVID-19 -Téléconsultation et télésoin
• Décret n° 2021-707 du 3 juin 2021 relatif à la télésanté
• Arrêté du 22 septembre 2021 portant approbation de l'avenant n° 9 à la convention nationale organisant les rapports entre les médecins libéraux et l'assurance maladie signée le 25 août 2016